COMMISSION DE L’ORGANISATION SPORTIVE

REUNION DU 27.MAI.2007

P.V. 15

MEMBRES PRESENTS

MM

ABER                                     MUSTAPHA          

DEHAMCHI                           NAAMANE

MEGHARBI                           KAMEL

BOUSSIOUF                         AHMED

KSOURI                                 OMAR

CHIED                                   OMAR

BENGUESMIA                      BORHANE

GOHTARI                              AMAR

ABDELKAOUI                       ABDELAZIZ

ORDRE DU JOUR

1°) COURRIER « ARRIVEE »

2°) TRAITEMENT DES AFFAIRES

SEANCE OUVERTE A 16H00

1°) COURRIER « ARRIVEE »

La Commission prend connaissance du courrier reçu.

2°) TRAITEMENT DES AFFAIRES

Affaire n° 211 Rencontre AC.B.AZIZ - US.KHROUB (M) du 07.05.2007

·       Non déroulement de la rencontre

·       Vu les pièces versées au dossier

·       Vu la feuille de match

·       Vu le rapport de l’arbitre qui signale le non déroulement de la rencontre par suite de l’absence de l’équipe (M) de L’US.KHROUB sur le lieu de la rencontre

·       Attendu que cette absence a été régulièrement constatée dans les forme et délai réglementaires

·       Attendu que le club USK n’a présenté aucune pièce justifiant son absence

·       Attendu que le club USK a enfreint les dispositions de l’article 118 des R.G. de la F.A.F.

·       Par ces motifs : la C.O.S. décide match perdu par pénalité Forfait) au club USK (M) avec défalcation d’un Point et une amende de 10.000 DA payable avant le 27.Juin.2007

·       Le gain du match est attribué au club ACBA (M) qui marque 03 points et 03 à 00

Affaire n° 212 Rencontre AC.B.AZIZ - US.KHROUB (C) du 07.05.2007

·       Non déroulement de la rencontre

·       Vu les pièces versées au dossier

·       Vu la feuille de match

·       Vu le rapport de l’arbitre qui signale le non déroulement de la rencontre par suite de l’absence de l’équipe (C) de L’US.KHROUB sur le lieu de la rencontre

·       Attendu que cette absence a été régulièrement constatée dans les forme et délai réglementaires

·       Attendu que le club USK n’a présenté aucune pièce justifiant son absence

·       Attendu que le club USK a enfreint les dispositions de l’article 118 des R.G. de la F.A.F.

·       Par ces motifs : la C.O.S. décide match perdu par pénalité Forfait) au club USK (C) avec défalcation d’un Point et une amende de 10.000 DA payable avant le 27.Juin.2007

·       Le gain du match est attribué au club ACBA (M) qui marque 03 points et 03 à 00

Affaire n° 213 Rencontre US.KHROUB - ABA.B.AHRICHE (J) du 11.05.2007

·       Non déroulement de la rencontre

·       Vu les pièces versées au dossier

·       Vu la feuille de match

·       Vu le rapport de l’arbitre qui signale le non déroulement de la rencontre par suite de l’absence de l’équipe (J) de L’US.KHROUB sur le lieu de la rencontre

·       Attendu que cette absence a été régulièrement constatée dans les forme et délai réglementaires

·       Attendu que le club USK n’a présenté aucune pièce justifiant son absence

·       Attendu que le club USK a enfreint les dispositions de l’article 118 des R.G. de la F.A.F.

·       Par ces motifs : la C.O.S. décide match perdu par pénalité Forfait) au club USK (J) avec défalcation d’un Point et une amende de 10.000 DA payable avant le 27.Juin.2007

·       Le gain du match est attribué au club ABABA (J) qui marque 03 points et 03 à 00

Affaire n° 214 Rencontre CRB.A.ABID - NRB.B.CHOUHADA (M) du 20.04.2007

·       Non déroulement de la rencontre

·       Vu les pièces versées au dossier

·       Vu la feuille de match

·       Vu le rapport de l’arbitre qui signale le non déroulement de la rencontre par suite du nombre d’effectif réduit du NRBBC  (M) qui a présenté 09 joueurs seulement sur le lieu de la rencontre

·       Attendu qu’aucune rencontre ne peut se dérouler à moins de Onze joueurs sur le terrain conformément aux dispositions de l’article 110 des R.G. de la F.A.F.

·       Par ces motifs : la C.O.S. décide match perdu par pénalité  au club NRBBC (M) avec défalcation de Trois points et une amende de 10.000 DA  payable avant le 27.Juin.2007 conformément à l’article 238 des R.G. de la F.A.F.

·       Le gain du match est attribué au club CRBAA (M) qui marque  03 points et 03 à 00

Affaire n° 215 Rencontre MC.E.EULMA - AS.A.M’LILA (J) du 11.05.2007

·       Non déroulement de la rencontre

·       Vu les pièces versées au dossier

·       Vu la feuille de match

·       Vu les rapports de l’arbitre qui signale le non déroulement de la rencontre par suite de l’absence de l’équipe (J) du A.S.A.M sur le lieu de la rencontre

·       Attendu que cette absence a été régulièrement constatée dans les forme et délai réglementaires

·       Attendu que le club ASAM n’a présenté aucune pièce justifiant son absence

·       Attendu que le club ASAM a enfreint les dispositions de l’article 118 des R.G. de la F.A.F.

·       Par ces motifs : la C.O.S. décide match perdu par pénalité Forfait) au club ASAM (J) avec défalcation d’un Point et une amende de 10.000 DA payable avant le 27.Juin.2007

·       Le gain du match est attribué au club MC.E.EULMA (J) qui marque 03 points et 03 à 00

Affaire n° 216 Rencontre MC.E.EULMA - AS.A.M’LILA (C) du 11.05.2007

·       Non déroulement de la rencontre

·       Vu les pièces versées au dossier

·       Vu la feuille de match

·       Vu les rapports de l’arbitre qui signale le non déroulement de la rencontre par suite de l’absence de l’équipe (C) A.S.A.M sur le lieu de la rencontre

·       Attendu que cette absence a été régulièrement constatée dans les forme et délai réglementaires

·       Attendu que le club ASAM n’a présenté aucune pièce justifiant son absence

·       Attendu que le club ASAM a enfreint les dispositions de l’article 118 des R.G. de la F.A.F.

·       Par ces motifs : la C.O.S. décide match perdu par pénalité Forfait) au club ASAM (C) avec défalcation d’un Point et une amende de 10.000 DA payable avant le 27.Juin.2007

·       Le gain du match est attribué au club MC.E.EULMA (C) qui marque 03 points et 03 à 00

Affaire n° 217 Rencontre MC.E.EULMA - AS.A.M’LILA (M) du 11.05.2007

·       Non déroulement de la rencontre

·       Vu les pièces versées au dossier

·       Vu la feuille de match

·       Vu les rapports de l’arbitre qui signale le non déroulement de la rencontre par suite de l’absence de l’équipe (M) A.S.A.M sur le lieu de la rencontre

·       Attendu que cette absence a été régulièrement constatée dans les forme et délai réglementaires

·       Attendu que le club ASAM n’a présenté aucune pièce justifiant son absence

·       Attendu que le club ASAM a enfreint les dispositions de l’article 118 des R.G. de la F.A.F.

·       Par ces motifs : la C.O.S. décide match perdu par pénalité Forfait) au club ASAM (M) avec défalcation d’un Point et une amende de 10.000 DA payable avant le 27.Juin.2007

·       Le gain du match est attribué au club MC.E.EULMA (M) qui marque 03 points et 03 à 00

Affaire n° 218 Rencontre AC.B.AZIZ - ERB.DJIMLA (M) du 27.04.2007

·       Non déroulement de la rencontre

·       Vu les pièces versées au dossier

·       Vu la feuille de match

·       Vu les rapports de l’arbitre qui signale le non déroulement de la rencontre par suite de l’absence de l’équipe (M) du ERBD sur le lieu de la rencontre

·       Attendu que cette absence a été régulièrement constatée dans les forme et délai réglementaires

·       Attendu que le club ERBD n’a présenté aucune pièce justifiant son absence

·       Attendu que le club ERBD a enfreint les dispositions de l’article 118 des R.G. de la F.A.F.

·       Par ces motifs : la C.O.S. décide match perdu par pénalité Forfait) au club ERBD (M) avec défalcation d’un Point et une amende de 10.000 DA payable avant le 27.Juin.2007

·       Le gain du match est attribué au club ACBA (M) qui marque 03 points et 03 à 00

Affaire n° 219 Rencontre AC.B.AZIZ - ERB.DJIMLA (C) du 27.04.2007

·       Non déroulement de la rencontre

·       Vu les pièces versées au dossier

·       Vu la feuille de match

·       Vu les rapports de l’arbitre qui signale le non déroulement de la rencontre par suite de l’absence de l’équipe (C) du ERBD sur le lieu de la rencontre

·       Attendu que cette absence a été régulièrement constatée dans les forme et délai réglementaires

·       Attendu que le club ERBD n’a présenté aucune pièce justifiant son absence

·       Attendu que le club ERBD a enfreint les dispositions de l’article 118 des R.G. de la F.A.F.

·       Par ces motifs : la C.O.S. décide match perdu par pénalité Forfait) au club ERBD (C) avec défalcation d’un Point et une amende de 10.000 DA payable avant le 27.Juin.2007

·       Le gain du match est attribué au club ACBA (C) qui marque 03 points et 03 à 00

Affaire n° 220 Rencontre US.KHROUB - ABA.B.AHRICHE (C) du 11.05.2007

·       Non déroulement de la rencontre

·       Vu les pièces versées au dossier

·       Vu la feuille de match

·       Vu le rapport de l’arbitre qui signale le non déroulement de la rencontre par suite du nombre d’effectif réduit du USK (C) qui a présenté 04 joueurs seulement sur le lieu de la rencontre

·       Attendu qu’aucune rencontre ne peut se dérouler à moins de Onze joueurs sur le terrain conformément aux dispositions de l’article 110 des R.G. de la F.A.F.

·       Par ces motifs : la C.O.S. décide match perdu par pénalité  au club USK (C) avec défalcation de Trois points et une amende de 10.000 DA  payable avant le 27.Juin.2007 conformément à l’article 238 des R.G. de la F.A.F.

·       Le gain du match est attribué au club ABABA (C) qui marque  03 points et 03 à 00

Affaire n°  221 Rencontre ES.SIGUS - ES.E.GOURZI (J) du 04.05.2007

·       Non déroulement de la rencontre

·       Vu les pièces versées au dossier

·       Vu la feuille de match

·       Vu les rapports de l’arbitre et du délégué qui signalent le non déroulement de la rencontre par suite de l’arrivée tardive du club ES.E.GOURZI

·       Par ces motifs : la DOS décide match à perdu par pénalité au club ES.E/GOURZI pour en attribuer le gain du match au club ES.SIGUS (J)

Affaire n° 222 Rencontre ASC.O.ZOUAIA - ES.SIGUS (J) du 11.05.2007

·       Non déroulement de la rencontre

·       Vu les pièces versées au dossier

·       Vu la feuille de match

·       Vu les rapports de l’arbitre qui signale le non déroulement de la rencontre par suite de l’absence de l’équipe (J) du ES.SIGUS sur le lieu de la rencontre

·       Attendu que cette absence a été régulièrement constatée dans les forme et délai réglementaires

·       Attendu que le club ESS n’a présenté aucune pièce justifiant son absence

·       Attendu que le club ESS a enfreint les dispositions de l’article 118 des R.G. de la F.A.F.

·       Par ces motifs : la C.O.S. décide match perdu par pénalité Forfait) au club ESS (J) avec défalcation d’un Point et une amende de 10.000 DA payable avant le 27.Juin.2007

·       Le gain du match est attribué au club ASCOZ (J) qui marque 03 points et 03 à 00

Affaire n° 223 Rencontre NR.FIL FILA - IRB.S.MEZGHICHE (J) du 11.05.2007

·       Non déroulement de la rencontre

·       Vu les pièces versées au dossier

·       Vu la feuille de match

·       Vu les rapports de l’arbitre qui signale le non déroulement de la rencontre par suite de l’absence de l’équipe (J) du IRBSM sur le lieu de la rencontre

·       Attendu que cette absence a été régulièrement constatée dans les forme et délai réglementaires

·       Attendu que le club IRBSM n’a présenté aucune pièce justifiant son absence

·       Attendu que le club IRBSM a enfreint les dispositions de l’article 118 des R.G. de la F.A.F.

·       Par ces motifs : la C.O.S. décide match perdu par pénalité Forfait) au club IRBSM (J) avec défalcation d’un Point et une amende de 10.000 DA payable avant le 27.Juin.2007

·       Le gain du match est attribué au club NRIF (J) qui marque 03 points et 03 à 00

Affaire n° 224 Rencontre USM.A.BEIDA - JSM.SKIKDA  (C) du 04.05.2007

·       Non déroulement de la rencontre

·       Vu les pièces versées au dossier

·       Vu la feuille de match

·       Vu le rapport de l’arbitre qui signale le non déroulement de la rencontre par suite du nombre d’effectif réduit du JSMS (C) qui a présenté 10 joueurs seulement sur le lieu de la rencontre

·       Attendu qu’aucune rencontre ne peut se dérouler à moins de Onze joueurs sur le terrain conformément aux dispositions de l’article 110 des R.G. de la F.A.F.

·       Par ces motifs : la C.O.S. décide match perdu par pénalité  au club JSMS (C) avec défalcation de Trois points et une amende de 10.000 DA  payable avant le 27.Juin.2007 conformément à l’article 238 des R.G. de la F.A.F.

·       Le gain du match est attribué au club USMAB (C) qui marque  03 points et 03 à 00

Affaire n° 225 Rencontre USF.CONSTANTINE - CRB.A.ABID (M) du 01.05.2007

·       Non déroulement de la rencontre

·       Vu les pièces versées au dossier

·       Vu la feuille de match

·       Vu le rapport de l’arbitre qui signale le non déroulement de la rencontre par suite du nombre d’effectif réduit du CRBAA (M) qui a présenté 09 joueurs seulement sur le lieu de la rencontre

·       Attendu qu’aucune rencontre ne peut se dérouler à moins de Onze joueurs sur le terrain conformément aux dispositions de l’article 110 des R.G. de la F.A.F.

·       Par ces motifs : la C.O.S. décide match perdu par pénalité  au club CRBAA (M) avec défalcation de Trois points et une amende de 10.000 DA  payable avant le 27.Juin.2007 conformément à l’article 238 des R.G. de la F.A.F.

·       Le gain du match est attribué au club USFC (M) qui marque  03 points et 03 à 00

Affaire n° 226 Rencontre US.CHAOUIA - CRB.E.EMILIA (J) du 11.05.2007

·       Non déroulement de la rencontre

·       Vu les pièces versées au dossier

·       Vu la feuille de match

·       Vu les rapports de l’arbitre qui signale le non déroulement de la rencontre par suite de l’absence de l’équipe (J) du CRBEM sur le lieu de la rencontre

·       Attendu que cette absence a été régulièrement constatée dans les forme et délai réglementaires

·       Attendu que le club CRBEM n’a présenté aucune pièce justifiant son absence

·       Attendu que le club CRBEM a enfreint les dispositions de l’article 118 des R.G. de la F.A.F.

·       Par ces motifs : la C.O.S. décide match perdu par pénalité Forfait) au club CRBEM (J) avec défalcation d’un Point et une amende de 10.000 DA payable avant le 27.Juin.2007

·       Le gain du match est attribué au club USC (J) qui marque 03 points et 03 à 00

Affaire n° 227 Rencontre ERB.DJIMLA - CR.TANAFDOUR (M) du 04.05.2007

·       Non déroulement de la rencontre

·       Vu les pièces versées au dossier

·       Vu la feuille de match

·       Vu les rapports de l’arbitre qui signale le non déroulement de la rencontre par suite de l’absence de l’équipe (C) du CRT sur le lieu de la rencontre

·       Attendu que cette absence a été régulièrement constatée dans les forme et délai réglementaires

·       Attendu que le club CRT n’a présenté aucune pièce justifiant son absence

·       Attendu que le club CRT a enfreint les dispositions de l’article 118 des R.G. de la F.A.F.

·       Par ces motifs : la C.O.S. décide match perdu par pénalité Forfait) au club CRT (C) avec défalcation d’un Point et une amende de 10.000 DA payable avant le 27.Juin.2007

·       Le gain du match est attribué au club ERBDF (C) qui marque 03 points et 03 à 00

LE CHARGE DE LA D.O.S.

M. ABER