Commission des Licences

Réunion du 26 Octobre 2009

Membres Présents :

.

Messieurs :

BAHLOUL                             Président

FERRAH                               Secrétaire

HODNI                                   Membre

BENBAKA                            Membre

1. COURRIER « ARRIVEE » :

La Commission prend connaissance du courrier reçu.

2. TRAITEMENT DES AFFAIRES :

AFFAIRE N°01/ ANNULATION DES LICENCES./.

- Cas des joueurs CHOUDER Hamza et REGGAD Djamel Eddine signataires saison 2009/2010 au club WRT.Sétif.

- Vu les pièces versées au dossier.

- Dossiers non conforme inaptes à la pratique sportive par certificat médical en date du 29/07/2009.

AFFAIRE N°02./.

- Cas du joueur MOUHOUB Chouki signataire de deux licences au profit de deux clubs différents saison 2009/2010.

- Vu les pièces versées au dossier.

- Attendu que le joueur sus cité a signé et obtenu deux licences, l’une au profit du club CB.mila sous le n°065223 en date du 31/08/2009 et l’autre au profit du club JS.Hadjeria sous le n°64410.

- Attendu qu’en agissant de la sorte, le mis en cause a enfreint à la réglementation en vigueur (article 95 des R.G de la F.A.F.).

- Par ces motifs, la Commission des Licences décide : 12 mois de suspension au joueur MOUHOUB Chouki à compter du 16/09/2009.

LE PRESIDENT DE LA C.R.Q.

ABDELKADER – BAHLOUL