Commission des Règlements & Qualification

Réunion du 10 Décembre 2008

Membres Présents :

Messieurs :

BAHLOUL                             Président

FERRAH                               Secrétaire

HODNI                                   Membre

BENBAKA                            Membre

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1.    COURRIER « ARRIVEE » :

      La Commission prend connaissance du courrier reçu.

2.    TRAITEMENT DES AFFAIRES :

AFF N°07/ RENC : HBAR / CAMS (S) DU 28/11/2008./.

- Réserves par évocation formulées par le club CAM.Skikda sur la participation du joueur MEHAT Ali qui serait sous le coup d’une suspension non purgée.

- En la forme : Recevables.

- Dans le fond : Infondées.

- Attendu que des recherches effectuées au fichier de la CD, il résulte que le joueur objet de réserves a été expulsé lors de la rencontre CRBZ / HBAR (S) du 17/04/2008 et sanctionné à (1+1) (affaire n°2381 PV n°15 saison 2007 – 2008).

- Attendu que le joueur MEHAT Ali a purgé sa peine en s’abstenant de participer aux rencontres suivantes :

* 1^er match : HBAR / CRBZ (S) du 25/04/2008. (Partie arrêtée)(match non décompté).

* 2^ème match : CRT / HBAR (S) du 02/05/2008 (n’a pas participé).

* 3^ème match : HBAR / CAT (S) du 16/05/2008 (n’a pas participé).

- Attendu qu’en participant à la rencontre HBAR / CAMS (Seniors) du 28/11/2008, le mis en cause n’était sous le coup d’aucune suspension.

- Par ces motifs, la CRQ décide match à homologuer en son résultat acquis sur le terrain.

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LE PRESIDENT DE LA C.R.Q.

ABDELKADER – BAHLOUL