Commission des Règlements & Qualification

Réunion du 09 Février 2009

Membres Présents :

Messieurs :

BAHLOUL                             Président

FERRAH                               Secrétaire

HODNI                                   Membre

BENBAKA                            Membre

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1.    COURRIER « ARRIVEE » :

      La Commission prend connaissance du courrier reçu.

2.    TRAITEMENT DES AFFAIRES :

AFF N°10/ RENC : IRBAS / IRBM (S) DU 05/02/2009./.

- Réserves par évocation formulées par le club IRB.Meskiana sur la participation du joueur CHAIB Mahmoud qui serait sous le coup d’une suspension non purgée.

- En la forme : Recevables.

- Dans le fond : Infondées.

- Attendu que des recherches effectuées au fichier de la CD, il résulte que le joueur en question a été expulsé lors de la rencontre ESM / IRBAS (S) du 15/05/2008 saison 2007 – 2008 et sanctionné à (4+1).

- Attendu que le joueur CHAIB Mahmoud a purgé sa peine en s’abstenant de participer aux rencontres suivantes :

* Match d’office : IRBM / IRBAS du 10/10/2008 (Saison 2008 – 2009).

* 1^er Match : IRBAS / ASCOZ du 16/10/2008 (Saison 2008 – 2009).

* 2^ème Match : CSSN / IRBAS du 23/10/2008 (Saison 2008 – 2009).

* 3^ème Match : IRBAS / MBSC du 06/11/2008 (Saison 2008 – 2009).

* 4^ème Match : ESEG / IRBAS du 17/11/2008 (Saison 2008 – 2009).

- Attendu que le mis en cause, lors de la rencontre du 16/10/2008 IRBAS / ASCOZ (S) a fait l’objet d’une nouvelle suspendu de 04 matchs fermes A/C du 21/10/2008 pour insultes envers arbitre en fin de partie, le joueur en question n’a pas participé à cette rencontre, mais avoir été reconnu et signalé par le délégué du match sur son rapport, car ce dernier se trouvait en civil autour des vestiaires (joueur non inscrit sur la feuille de match).

- Attendu que cette nouvelle sanction a été également purgée comme suit :

* NRBT / IRBAS du 14/11/2008.

* IRBAS / ESCT du 21/11/2008.

* CRBB / IRBAS du 28/11/2008.

* IRBAS / CBDM du 04/12/2008.

- Attendu que le joueur incriminé en participant à la rencontre  du 05/02/2009 IRBAS / IRBM  n’était sous le coup d’aucune suspension.

- Par ces motifs, la CRQ décide match à homologuer en son résultat acquis sur le terrain.

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LE PRESIDENT DE LA C.R.Q.

ABDELKADER – BAHLOUL