Commission des Règlements & Qualification
Membres Présents :
Messieurs :
BAHLOUL Président
FERRAH Secrétaire
HODNI Membre
BENBAKA Membre
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1. COURRIER « ARRIVEE » :
La Commission prend connaissance du courrier reçu.
2. TRAITEMENT DES AFFAIRES :
AFF N°12/ RENC : IRBTI / CRBHS (S) DU 02/03/2009./
- Réserves par évocation formulées par le club CRB.Hammam Sokhna sur la participation du joueur NEHAOUA Mustapha qui serait sous le coup d’une suspension non purgée.
- En la forme : Recevables.
- Dans le fond : Infondées.
- Attendu que des recherches effectuées au fichier de la CD, il est constaté que le joueur en question a reçu 03 avertissements comme suit :
· 1er avertissement : WRTS / IRBTI du 27/11/2008.
· 2ème avertissement : IRBTI / IRBAA du 22/12/2008.
· 3ème avertissement : RCB / IRBTI du 12/01/2009.
- Attendu qu’à la suite de ces avertissements, le joueur incriminé a purgé sa peine en s’abstenant de prendre part à la rencontre IRBTI / JRBMS du 15/01/2009, constituant son match automatique.
- Attendu que le club réclamant a omis de porter sur ces réserves l’avertissement infligé au joueur incriminé lors du match IRBTI / IRBAA du 22/12/2008.
- Attendu qu’en participant à la rencontre IRBTI / CRBHS du 02/03/2009, le mis en cause n’était sous le coup d’aucune suspension.
- Attendu que l’avertissement infligé au mis en cause lors de la rencontre du 13/02/2009 IRBB / IRBTI devient par la force des choses 1er d’une nouvelle série.
- Par ces motifs, la CRQ décide match à homologuer en son résultat acquis sur le terrain.
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LE PRESIDENT DE LA C.R.Q.
ABDELKADER – BAHLOUL