Commission des Règlements & Qualification

Réunion du 30 Mars 2009

Membres Présents :

Messieurs :

BAHLOUL                             Président

FERRAH                               Secrétaire

HODNI                                   Membre

BENBAKA                            Membre

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1.    COURRIER « ARRIVEE » :

      La Commission prend connaissance du courrier reçu.

2.    TRAITEMENT DES AFFAIRES :

AFF N°13/ RENC : JSBT / AEE (S) DU 26/03/2009./.

- Réserves par évocation formulées sur la feuille de match par le capitaine d’équipe de l’équipe A.El-Eulma sur la participation du joueur MOUES Brahim de la JSBT qui serait suspendu lors de la rencontre citée en objet.

- En la forme : Irrecevables.

- Non conforme à l’article 101 des Règlements Généraux de la F.A.F.

- Non motivées sur la feuille de match par le club plaignant.

- Subsidiairement sur le fond.

- Attendu que le mis en cause par suite d’une régularisation de sanction parue sur BO n°08 et notifiée par Télex n°1312 du 21/01/2009 a purgé sa peine de 05 matchs (conformément à l’article 96 des R.G de la F.A.F) comme suit :

* 1^er match : JSBT / MBC du 12/01/2009.

* 2ème match: SAS / JSBT du 15/01/2009.

* 3ème match: JSBT / WJS du 05/02/2009.

* 4ème match: USCAB / JSBT du 12/02/2009.

* 5ème match: JSBT / NRBBL du 19/02/2009.

- Par ces motifs, la CRQ décide match à homologuer en son résultat acquis sur le terrain.

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LE PRESIDENT DE LA C.R.Q.

ABDELKADER – BAHLOUL