PROCES-VERBAL DES SEMINAIRES
DES REGLEMENTS GENERAUX
Comme conçu dans le programme du Président de la Ligue Régionale de Football de Constantine, la C.R.Q a organisé des séminaires au profit des Secrétaires Généraux des clubs pour la vulgarisation des Règlements Généraux de la F.A.F (nouvelle version 2006).
Nous avons recueillis des propositions pour une éventuelle revue ou des amendements.
Par ailleurs nous déplorons l’absence et le désintéressement de beaucoup de clubs qui n’ont pas daigné répondre à nos maintes invitations aux séminaires qui sont bénéfiques plus que jamais pour la bonne gestion de leur club respectif.
· SETIF LE LUNDI 27/11/2006 :
* CLUBS PRESENTS :
SA.SETIF – WRT.SETIF – FC.BIR EL ARCH – JRBM.SETIF – AS.EL EULMA – CA.SETIF – MC.BELAA – IRB.AIN LAHDJAR – USC.. OULED ADOUANE – CRB.AIN KEBIRA – ARB.GUELLAL – NRB.DEHAMCHA – ES.AIN OULMENE – NRB.BIR H’DADA – NRB. BOUTALEB – IRB.AIN ARNAT – CRB.KSAR ABTAL – MB.TAYA – WR.AIN TOUILA – AC.BENI AZIZ – NRB.DJIMLA – ES.SETIF – IRC.SETIF – CDM – NRBO – CRBAR.
* CLUBS ABSENTS :
A.EL EULMA – NRB.AIN AZEL – CAB.EL EULMA – AC.SALAH BEY – IRB.TALA IFACENE – EC.BENI OURTILENE – MCB. BAZAR SAKHRA – OM.EL EULMA – CRB. HAMMAM SOKHNA – CRB.BENI FODA.
· OUM EL BOUAGHI LE LUNDI 04/12/2006:
* CLUBS PRESENTS :
JB.AIN KERCHA – CRB.AIN FAKROUN – IRB.MESKIANA – USC.AIN BEIDA – CRBBERRICHE – NRB.BIR CHOUHADAS - NEDJEM.
* CLUBS ABSENTS :
CR.AIN M’LILA – CS.SOUK NAAMANE – ASC.KSAR SBAHI – ES.SIGUS – ARB.AIN BABOUCHE – ASC.OULED ZOUAI – NRB.HENCHIR TOUMGHANI.
· JIJEL LE LUNDI 11/12/2006 :
* CLUBS PRESENTS :
MB.KAOUS – CA.TASSOUST – CCR.TEXENNA – ERB.DJIMLA – SETTARA – OULED YAHIA – NRB.OUDJANA.
* CLUBS ABSENTS :
FC.TAHER – CRVM.JIJEL – CR.TANFDOUR.
· CONSTANTINE LE MERCREDI 22/12/2006 :
* CLUBS PRESENTS :
WA.CONSTANTINE – MBS.CONSTANTINE – IRB.AIN SMARA – SC.OULED RAHMOUNE – USF.CONSTANTINE.
* CLUBS ABSENTS :
MB.CONSTANTINE – ASPTT.CONSTANTINE – CB.DIDOUCHE MOURAD – US.KHROUB – CRB.AIN ABID – CS.KHROUB – CM.BOUDJERIOU – CRE.CONSTANTINE – ES.EL GOURZI.
· SKIKDA LE JEUDI 01/02/2007 :
* CLUBS PRESENTS :
WJ.SKIKDA – CAM.SKIKDA – CB.BEN AZZOUZ – CR.HAMADI KROUMA – JS.STORA – US.KHAROUBA – M.AIN KECHERA – US.HAMROUCHE HAMOUDI – AS.BENI MALEK – NR.FIL FILA.
* CLUBS ABSENTS :
NRB.BEKKOUCHE LAKHDAR – E.COLLO – JJ.AZZABA – ES.MEKESSA – R.EL ARRUCH – WA.RAMDANE DJAMEL – NRB.BENI OULBENE – IRB.SIDI MEZGHICHE – CRC.KANOUA – IRB.CHERAI.
· MILA LE LUNDI 05/02/2007 :
* CLUBS PRESENTS :
NRB.GRAREM – CA.MILA – US.OUED ATHMANIA – DRB.TADJENANET – CB.MILA – MBB – ASM – JSSM – JSR – HBAR – CCR – ESCT – JSSABZ – CRBOS – RAA.
* CLUBS ABSENTS :
JSB.TADJENANET – NRB.TELEGHMA – AB.CHELGHOUM LAID – CRB.FERDJIOUA – ES.TELEGHMA – J.CHELGHOUM LAID – ARB.AIN BEIDA AHRICHE.
Commission des Règlements & Qualification
Membres Présents :
Messieurs :
LAMARA Président
FERRAH Secrétaire
HODNI Membre
1. COURRIER « ARRIVEE » :
La Commission prend connaissance du courrier reçu.
AFF N°21/ RENC : CREC / CSK (S) DU 06/04/2007/.
- Réserves par évocation formulées par le club CS.Khroub contre la participation au match précité du joueur GHOUATI Hichem qui serait sous le coup d’une suspension non purgée.
- En la forme : Recevables.
- Dans le fond : Infondées.
- Attendu que des recherches effectuées au fichier de la CD, il s’avère que le joueur GHOUATI Hichem a été sanctionné par la CD à (4+1) affaire n°1054 PV n°08 lors de la rencontre ESEG / CREC du 29/12/2006.
- Attendu que le mis en cause a purgé sa peine en s’abstenant de participer aux rencontres ci-après :
* 05/01/2007 CREC / ESS (Rencontre non jouée non décomptée).
* 12/01/2007 ASCOZ / CREC (n’a pas participé constituant le match automatique).
* 19/01/2007 CREC / NRBHT (n’a pas participé 1er match).
* 09/02/2007 CREC / NRBBC (Rencontre non jouée non décomptée).
* 16/02/2007 USFC / CREC (n’a pas participé 2ème match).
* 02/03/2007 CREC / CMB (Rencontre non jouée non décomptée).
* 09/03/2007 ARBAB / CREC (n’a pas participé 3ème match).
* 19/03/2007 CREC / SCOR (n’a pas participé 4ème match).
- Attendu que le joueur en question ne se trouvait sous le coup d’aucune suspension à la date de la dite rencontre.
- Par ces motifs, la CRQ rejette la réclamation du club IRBM et maintient le résultat acquis sur le terrain.
AFF N°22/ RENC : NRBT / JBAK (S) DU 05/04/2007/.
- Réserves par évocation du NRB.Teleghma à l’encontre du joueur AFFOUF Abdellah catégorie (Junior) qui serait suspendu à la date de la rencontre.
- Réserves dans la forme.
- Au fond.
- Attendu que le NRBT formule des réserves par évocation à l’encontre du joueur AFFOUF Abdellah qui serait sur le coup d’une suspension de quatre fermes non purgés.
- Attendu que des recherches effectuées au fichier de la CD, le mis en cause est effectivement suspendu pour quatre fermes issues d’une régularisation de sanction antérieure.
- Attendu que le joueur objet des réserves a purgé sa suspension de quatre fermes en s’absentant de participer aux rencontres suivantes :
* 1er match du 19/05/2006 JBAK / CREC (championnat saison 2005/2006).
* 2ème match 29/09/2006 JBAK / IRBAS (championnat saison 2006/2007).
* 3ème match du 06/10/2006 CRAM / JBAK (championnat saison 2006/2007).
* 4ème match du 20/10/2006 JBAK / USK (Coupe d’Algérie 2006/2007).
- Attendu que la sanction infligée au mis en cause a été insérée sur BO n°03 du 17/06/2006 et notifiée au club concerné par Télex n°375 du 08/10/2006.
- Attendu que l’affaire en question a été reprise par inadvertance par la CD sous le n°54 parue sur BO n°03 du 17/10/2006 mais entachée malheureusement d’une malencontreuse erreur de date de la sanction infligée au joueur AFFOUF Abdellah.
- Attendu que la date réelle de la sanction infligée au joueur en question est applicable à compter du 13/05/2006 conformément au Télex n°375 du 08/10/2006. et de la décision de rappel insérée également sur le BO n°03 du 17/10/2006 en première page du PV de la CD (reliquat sanction 2005 – 2006).
- Attendu que le mis en cause a respecté le calendrier de sanction établi à son encontre.
- Attendu qu’en participant à la rencontre objet des réserves le mis en cause ne se trouvait sur le coup d’aucune suspension.
-Attendu que le Télex de suspension n°331 de quatre matchs fermes à compter du 30/09/2006 transmis le 30/09/2006 dont fait allusion le club réclamant dans son évocation a été suivi d’un autre Télex en date du 08 Octobre 2006 sous le n°375 confirmant que l’application de la sanction infligée au joueur AFFOUF Abdellah est bel et bien le 13 Mai 2006.
- Attendu que par ailleurs la sanction de quatre matchs fermes infligée au joueur AFFOUF Abdellah concerne la catégorie à laquelle il appartient et sa participation au match seniors (objet des réserves) n’est entachée d’aucune faute.
- Par ces motifs, la CRQ décide réserves non fondées et les déboute, match résultat acquis sur le terrain maintenu.
AFF N°23/ RENC : EST / USCAB (S) DU 12/04/2007./.
- Réserves par évocation formulées par le club USC.Ain Beida contre la participation au match précité du joueur GHARBI Abderaouf qui serait sous le coup d’une suspension non purgée.
- En la forme : Recevables.
- Dans le fond : Fondées.
- Attendu que des recherches effectuées au fichier de la CD, il s’avère que le joueur GHARBI Abderraouf a reçu 03 avertissements ainsi répartis.
* 1er avertissement EST / E.C (Coupe d’Algérie du 20/10/2006 Junior).
* 2ème avertissement EST / CSSN (championnat du 06/10/006 Junior).
* 3ème avertissement ASEC / EST (Coupe d’Algérie du 17/11/2006 Junior).
- Attendu que la rencontre ASCKS / EST Juniors du 24/11/2006 ne s’est pas déroulée (forfait du club EST non décomptée).
- Attendu que le mis en cause a participé à la rencontre Juniors CRBEM / EST Coupe d’Algérie du 01/12/2006, alors qu’il était sous le coup d’une suspension non purgée (match automatique).
- Attendu que le club EST en faisant participé le joueur objet de réserves à la date de la dite rencontre a enfreint la réglementation en vigueur).
- Par ces motifs, la CRQ décide :
* Match perdu par pénalité au club ES.Teleghma pour en attribuer le gain du match au club USC.Ain Beida surs le score de 3 à 0.
* Défalcation de 03 points au club EST sur le capital point.
* 08 matchs de suspension au joueur GHARBI Abderaouf en plus de la sanction initial 01 match au total 09 matchs à compter du 16/04/2007.
* 15 matchs d’interdiction au banc de remplaçants au Secrétaire Général de l’EST.
* Amende de 20.000 DA au club EST payable dans 1 mois.
AFF N°24/ RENC : IRBSM / WARD (S) DU 13/04/2007./.
- Réserves par évocation formulées par le club WA.Ramdane Djamel contre la participation au match précité du joueur Junior BOUASLA Kamel qui serait sous le coup d’une suspension non purgée saison 2005/2006.
- En la forme : Recevables.
- Dans le fond : Fondées.
- Attendu que des recherches effectuées au fichier de la CD, il s’avère que le joueur BOUASLA Kamel a été expulsé lors de la rencontre IRBSM / CRBB (S) du 05/01/2006 pour agression envers adversaire et sanctionné à (4+1).
- Attendu que le joueur objet de réserves n’a pas purgé le match automatique en juniors et seniors.
- Attendu donc que le mis en cause a participé aux rencontres juniors du 06/01/2006 IRBSM / WAC et en seniors du 19/01/2006 IRBSM / REA, alors qu’il était sous le coup d’une suspension non purgée.
- Attendu que le joueur BOUASLA Kamel a également participé aux rencontres Seniors ci-après :
* CRBAF / IRBSM (S) du 26/01/2006.
* IRBSM / CREC (S) du 02/02/2006.
* CBBA / IRBSM (S) du 09/02/2006 (forfait du club IRBSM).
* IRBSM / IRBAS (S) du 13/02/2006 (forfait du club IRBSM).
- Attendu que le mis en cause a participé aux rencontres juniors ci-après :
* WJS / IRBSM (J) du 27/01/2006.
* IRBSM / E.C (J) du 24/02/2006.
- Attendu que le club IRBSM en faisant participé le joueur BOUASLA Kamel à la date de la dite rencontre a enfreint à la réglementation en vigueur.
- Par ces motifs, la CRQ décide :
* Match perdu par pénalité au club IRB.Sidi Mezghiche pour en attribuer le gain du match au club WA.Ramdane Djamel sur le score de 3 à 0.
* Défalcation de 03 points au club IRBSM sur le capital point.
* 08 matchs de suspension au joueur BOUASLA Kamel en plus de la sanction initial 05 matchs au total 13 matchs à compter du 16/04/2007.
* 15 matchs d’interdiction au banc de remplaçants au Secrétaire Général de l’IRBSM.
* Amende de 20.000 DA au club IRBSM payable dans 1 mois.
LE PRESIDENT DE LA C.R.Q.
LAMARA – AMAR