COMMISSION REGIONALE DES FINANCES

COMMISSION REGIONALE DES FINANCES

REUNION DU 28 FEVRIER 2010

Membres présents

MESSIEURS/  BOUSSA – BENCHELLOUG -BOUATIA  et ACHOUB

ORDRE DU JOUR

1. COURRIER ARRIVEE

2. COURRIER DEPART

3. TRAITEMENT DES AFFAIRES

La séance ouverte à 10H00

1. COURRIER « ARRIVEE »

La commission prend connaissance du courrier reçu

ü Divers fax (Bordereaux de versement et  de paiement des amendes)

2. COURRIER « DEPART »

ü Notification aux clubs

ü Mises en demeures aux clubs redevables d’amendes

ü Virement (aide financière par la FAF) aux clubs football  féminin

          3.  TRAITEMENT DES AFFAIRES

RENCONTRES JOURNEE DU 13/02/2010

Affaire n° 030     …………    Club JSS MILA

· Vu la lettre n° 142/DAF/2010 régularisation frais de gestion saison 2009-2010 avant le 15/01/2010, confirmée par  télex n° 709 du 04/10/2010.

· Vu la dernière mise en demeure n°  193/SF/2010 du 18/01/2010 représentant les frais  de gestion paiement avant le 26/01/2010

· Vu le télex n° 753 du 18/01/2010 dernière mise en demeure de paiement  avant le 26/01/2010

· Vu l’article 98 du règlement du championnat de football amateur.

· Attendu que le club n’a pas honoré ses engagements dans les délais impartis.

· Attendu qu’à la date du 10/02/2010 (La veille du match) le club JSS MILA  n’a pas honoré ses engagements malgré la défalcation d’un point à la rencontre du 05/02/2010.

Par ces motifs

         La commission des finances décide :

Une défalcation d’un (01) point est prélevée sur le total point du club JSS MILA  Match  du 13/02/2010

Affaire n° 031  ……………..   CRB ZEGHAIA

· Vu la lettre n° 142/DAF/2010 régularisation frais de gestion saison 2009-2010 avant le 15/01/2010

· Vu la dernière mise en demeure n°  189/SF/2010 du 18/01/2010 représentant  les frais  de gestion payement avant le 26/01/2010

· Vu l’article 98 du règlement du championnat de football amateur.

· Attendu que le club n’a pas honoré ses engagements dans les délais impartis.

· Attendu qu’à la date du 10/02/2010 (La veille du match) le club CRB ZEGHAIA  n’a pas encore  honoré ses engagements malgré la défalcation d’un point à la rencontre du 05/02/2010.

Par ces motifs

       La commission des finances décide :

Une défalcation d’un (01) point est prélevée sur le total point du club CRB ZEGHAIA  Match  du 13/02/2010

Affaire n° 32 …………………..Club USO ATHMANIA

· Vu la lettre n° 142/DAF/2010 régularisation frais de gestion saison 2009-2010 avant le 15/01/2010, confirmée par  télex n° 209 du 15/01/2010.

· Vu la dernière mise en demeure n°  190/SF/2010 du 18/01/2010 représentant les frais  de gestion payement avant le 26/01/2010

· Vu l’article 98 du règlement du championnat de football amateur.

· Attendu que le club n’a pas honoré ses engagements dans les délais impartis.

· Attendu qu’à la date du 10/02/2010 (La veille du match) le club USO ATHMANIA  n’a pas encore honoré ses engagements malgré la défalcation d’un point à la rencontre du 05/02/2010.

Par ces motifs

      La commission des finances décide :

Une défalcation d’un (01) point est prélevée sur le total point du club USO ATHMANIA  Match  du 13/02/2010

Affaire n° 033……………………… CO SETTARA

· Vu la lettre n° 142/DAF/2010 régularisation frais de gestion saison 2009-2010 avant le 15/01/2010

· Vu le télex n° 705 du 03/01/2010 dernière mise en demeure de paiement  avant le 15/01/2010

· Vu l’article 98 du règlement du championnat de football amateur.

· Attendu que le club n’a pas honoré ses engagements dans les délais impartis.

· Attendu qu’à la date du 10/02/2010 (La veille du match) le club CO SETTARA  n’a pas encore honoré ses engagements malgré la défalcation d’un point à la rencontre du 05/02/2010.

Par ces motifs

                 La commission des finances décide :

Une défalcation d’un (01) point est prélevée sur le total point du club CO SETTARA Match  du 13/02/2010

Affaire n° 034 ………………… ARBA BABOUCHE

· Vu la lettre n° 209/SEC/2010 régularisation frais de gestion et amende  saison 2009-2010 avant le 08/02/2010

· Vu l’article 98 du règlement du championnat de football amateur.

· Attendu que le club n’a pas honoré ses engagements dans les délais impartis.

· Malgré la défalcation des  trois (03) points  journées  du 05- 12 et 19 DECEMBRE 2009.

· Attendu qu’à la date du 10/02/2010 (La veille du match) le club ARB AIN BABOUCHE  n’a pas encore honoré ses engagements

Par ces motifs

         La commission des finances décide :

Une défalcation d’un (01) point est prélevée sur le total point du club ARB AINBABOUCHE  Match  du 13/02/2010

RENCONTRES JOURNEE DU 20/02/2010

Affaire n° 035………….  CLUB JSS MILA

· Vu la lettre n° 142/DAF/2010 régularisation frais de gestion saison 2009-2010 avant le 15/01/2010, confirmée par  télex n° 709 du 04/10/2010.

· Vu la dernière mise en demeure n°  193/SF/2010 du 18/01/2010 représentant les frais  de gestion payement avant le 26/01/2010

· Vu le télex n° 753 du 18/01/2010 dernière mise en demeure de paiement  avant le 26/01/2010

· Vu l’article 98 du règlement du championnat de football amateur.

· Attendu que le club n’a pas honoré ses engagements dans les délais impartis.

· Attendu qu’à la date du 18/02/2010 (La veille du match) le club JSS MILA  n’a pas honoré ses engagements malgré la défalcation d’un point à la rencontre du 13/02/2010.

Par ces motifs

        La commission des finances décide :

Une défalcation d’un (01) point est prélevée sur le total point du club JSS MILA Match  du 20/02/2010

Affaire n° 36 …….. CLUB  USO ATHMANIA

· Vu la lettre n° 142/DAF/2010 régularisation frais de gestion saison 2009-2010 avant le 15/01/2010, confirmée par  télex n° 209 du 15/01/2010.

· Vu la dernière mise en demeure n°  190/SF/2010 du 18/01/2010 représentant les frais  de gestion paiement avant le 26/01/2010

· Vu l’article 98 du règlement du championnat de football amateur.

· Attendu que le club n’a pas honoré ses engagements dans les délais impartis.

· Attendu qu’à la date du 18/02/2010 (La veille du match) le club USO ATHMANIA  n’a pas encore honoré ses engagements malgré la défalcation d’un point à la rencontre du 13/02/2010.

Par ces motifs

       La commission des finances décide :

Une défalcation d’un (01) point est prélevée sur le total point du club USO ATHMANIA  Match  du 20/02/2010

Affaire n° 037 ………… CLUB  CO SETTARA

· Vu la lettre n° 142/DAF/2010 régularisation frais de gestion saison 2009-2010 avant le 15/01/2010

· Vu le télex n° 705 du 03/01/2010 dernière mise en demeure de paiement  avant le 15/01/2010

· Vu l’article 98 du règlement du championnat de football amateur.

· Attendu que le club n’a pas honoré ses engagements dans les délais impartis.

· Attendu qu’à la date du 18/02/2010 (La veille du match) le club CO SETTARA  n’a pas encore honoré ses engagements malgré la défalcation d’un point à la rencontre du 13/02/2010.

Par ces motifs

      La commission des finances décide :

Une défalcation d’un (01) point est prélevée sur le total point du club CO SETTARA Match  du 20/02/2010

Affaire n° 038 …………. Club ARBA BABOUCHE 

· Vu la lettre n° 209/SEC/2010 régularisation frais de gestion et amende  saison 2009-2010 avant le 08/02/2010

· Vu l’article 98 du règlement du championnat de football amateur.

· Attendu que le club n’a pas honoré ses engagements dans les délais impartis.

· Malgré la défalcation des  trois (03) points  journées  du 05- 12 et 19 DECEMBRE 2009.

· Attendu qu’à la date du 18/02/2010 (La veille du match) le club ARB AIN BABOUCHE  n’a pas encore honoré ses engagements malgré la défalcation d’un point à la rencontre du 13/02/2010.

Par ces motifs

         La commission des finances décide :

Une défalcation d’un (01) point est prélevée sur le total point du club ARB AIN BABOUCHE  Match  du 20/02/2010

LE PRESIDENT DE LA COMMISSION

DRISS BOUSAA