COMMISSION REGIONALE DES FINANCES

COMMISSION REGIONALE DES FINANCES

REUNION DU 16 MARS 2010

Membres présents

MESSIEURS/ BOUSSA – BENCHELLOUG - BOUATIA et ACHOUB

ORDRE DU JOUR

1. COURRIER « ARRIVEE » 

2. COURRIER « DEPART »

3. TRAITEMENT DES AFFAIRES

La séance ouverte à 10H30

1. COURRIER « ARRIVEE »

La commission prend connaissance du courrier reçu

ü Divers fax (Bordereaux de versement et de paiement des amendes)

2. COURRIER « DEPART »

ü Notification aux clubs

ü Mises en demeures aux clubs redevables d’amendes

3. TRAITEMENT DES AFFAIRES

RENCONTRES JOURNEE DU 27/02/2010

Affaire n° 039 ………… Club JSS MILA

· Vu la lettre n° 142/DAF/2010 régularisation frais de gestion saison 2009-2010 avant le 15/01/2010, confirmée par télex n° 709 du 04/10/2010.

· Vu la dernière mise en demeure n° 193/SF/2010 du 18/01/2010 représentant les frais de gestion paiement avant le 26/01/2010

· Vu le télex n° 753 du 18/01/2010 dernière mise en demeure de paiement avant le 26/01/2010

· Vu l’article 98 du règlement du championnat de football amateur.

· Attendu que le club n’a pas honoré ses engagements dans les délais impartis.

· Attendu qu’à la date du 25/02/2010 (La veille du match) le club JSS MILA n’a pas honoré ses engagements malgré la défalcation d’un point à la rencontre du 20/02/2010.

Par ces motifs

La commission des finances décide :

Une défalcation d’un (01) point est prélevée sur le total point du club JSS MILA Match du 27/02/2010

Affaire n° 040……………………… CO SETTARA

· Vu la lettre n° 142/DAF/2010 régularisation frais de gestion saison 2009-2010 avant le 15/01/2010

· Vu le télex n° 705 du 03/01/2010 dernière mise en demeure de paiement avant le 15/01/2010

· Vu l’article 98 du règlement du championnat de football amateur.

· Attendu que le club n’a pas honoré ses engagements dans les délais impartis.

· Attendu qu’à la date du 25/02/2010 (La veille du match) le club CO SETTARA n’a pas encore honoré ses engagements malgré la défalcation d’un point à la rencontre du 20/02/2010.

Par ces motifs

La commission des finances décide :

Une défalcation d’un (01) point est prélevée sur le total point du club CO SETTARA Match du 27/02/2010

Affaire n° 041 …………. Club ARBA BABOUCHE

· Vu la lettre n° 209/SEC/2010 régularisation frais de gestion et amende saison 2009-2010 avant le 08/02/2010

· Vu l’article 98 du règlement du championnat de football amateur.

· Attendu que le club n’a pas honoré ses engagements dans les délais impartis.

· Attendu qu’à la date du 25/02/2010 (La veille du match) le club ARB AIN BABOUCHE n’a pas encore honoré ses engagements malgré la défalcation d’un point à la rencontre du 20/02/2010.

Par ces motifs

La commission des finances décide :

Une défalcation d’un (01) point est prélevée sur le total point du club ARB AIN BABOUCHE Match du 27/02/2010

RENCONTRES JOURNEE DU 06/03/2010

Affaire n° 042…………. CLUB JSS MILA

· Vu la lettre n° 142/DAF/2010 régularisation frais de gestion saison 2009-2010 avant le 15/01/2010, confirmée par télex n° 709 du 04/10/2010.

· Vu la dernière mise en demeure n° 193/SF/2010 du 18/01/2010 représentant les frais de gestion payement avant le 26/01/2010

· Vu le télex n° 753 du 18/01/2010 dernière mise en demeure de paiement avant le 26/01/2010

· Vu l’article 98 du règlement du championnat de football amateur.

· Attendu que le club n’a pas honoré ses engagements dans les délais impartis.

· Attendu qu’à la date du 04/03/2010 (La veille du match) le club JSS MILA n’a pas honoré ses engagements malgré la défalcation d’un point à la rencontre du 27/02/2010.

Par ces motifs

La commission des finances décide :

Une défalcation d’un (01) point est prélevée sur le total point du club JSS MILA Match du 06/03/2010

Affaire n° 043……………………… CO SETTARA

· Vu la lettre n° 142/DAF/2010 régularisation frais de gestion saison 2009-2010 avant le 15/01/2010

· Vu le télex n° 705 du 03/01/2010 dernière mise en demeure de paiement avant le 15/01/2010

· Vu l’article 98 du règlement du championnat de football amateur.

· Attendu que le club n’a pas honoré ses engagements dans les délais impartis.

· Attendu qu’à la date du 04/03/2010 (La veille du match) le club CO SETTARA n’a pas encore honoré ses engagements malgré la défalcation d’un point à la rencontre du 27/02/2010.

Par ces motifs

La commission des finances décide :

Une défalcation d’un (01) point est prélevée sur le total point du club CO SETTARA Match du 06/03/2010

Affaire n° 044 …………. Club ARBA BABOUCHE

· Vu la lettre n° 209/SEC/2010 régularisation frais de gestion et amende saison 2009-2010 avant le 08/02/2010

· Vu l’article 98 du règlement du championnat de football amateur.

· Attendu que le club n’a pas honoré ses engagements dans les délais impartis.

· Attendu qu’à la date du 04/03/2010 (La veille du match) le club ARB AIN BABOUCHE n’a pas encore honoré ses engagements malgré la défalcation d’un point à la rencontre du 27/02/2010.

Par ces motifs

La commission des finances décide :

Une défalcation d’un (01) point est prélevée sur le total point du club ARB AIN BABOUCHE Match du 06/03/2010

RENCONTRES JOURNEE DU 13/03/2010

Affaire n° 045…………. CLUB JSS MILA

· Vu la lettre n° 142/DAF/2010 régularisation frais de gestion saison 2009-2010 avant le 15/01/2010, confirmée par télex n° 709 du 04/10/2010.

· Vu la dernière mise en demeure n° 193/SF/2010 du 18/01/2010 représentant les frais de gestion payement avant le 26/01/2010

· Vu le télex n° 753 du 18/01/2010 dernière mise en demeure de paiement avant le 26/01/2010

· Vu l’article 98 du règlement du championnat de football amateur.

· Attendu que le club n’a pas honoré ses engagements dans les délais impartis.

· Attendu qu’à la date du 11/03/2010 (La veille du match) le club JSS MILA n’a pas honoré ses engagements malgré la défalcation d’un point à la rencontre du 06/03/2010.

Par ces motifs

La commission des finances décide :

Une défalcation d’un (01) point est prélevée sur le total point du club JSS MILA Match du 13/03/2010

Affaire n° 046……………………… CO SETTARA

· Vu la lettre n° 142/DAF/2010 régularisation frais de gestion saison 2009-2010 avant le 15/01/2010

· Vu le télex n° 705 du 03/01/2010 dernière mise en demeure de paiement avant le 15/01/2010

· Vu l’article 98 du règlement du championnat de football amateur.

· Attendu que le club n’a pas honoré ses engagements dans les délais impartis.

· Attendu qu’à la date du 11/03/2010 (La veille du match) le club CO SETTARA n’a pas encore honoré ses engagements malgré la défalcation d’un point à la rencontre du 06/02/2010.

Par ces motifs

La commission des finances décide :

Une défalcation d’un (01) point est prélevée sur le total point du club CO SETTARA Match du 13/03/2010

Affaire n° 047 …………. Club ARBA BABOUCHE

· Vu la lettre n° 209/SEC/2010 régularisation frais de gestion et amende saison 2009-2010 avant le 08/02/2010

· Vu l’article 98 du règlement du championnat de football amateur.

· Attendu que le club n’a pas honoré ses engagements dans les délais impartis.

· Attendu qu’à la date du 11/03/2010 (La veille du match) le club ARB AIN BABOUCHE n’a pas encore honoré ses engagements malgré la défalcation d’un point à la rencontre du 06/03/2010.

Par ces motifs

La commission des finances décide :

Une défalcation d’un (01) point est prélevée sur le total point du club ARB AIN BABOUCHE Match du 13/03/2010