COMMISSION REGIONALE DES FINANCES

COMMISSION REGIONALE DES FINANCES

REUNION DU 29 MARS 2010

Membres présents

MESSIEURS/ BOUSSA – BENCHELLOUG - BOUATIA et ACHOUB

ORDRE DU JOUR

1. COURRIER « ARRIVEE » 

2. COURRIER « DEPART »

3. TRAITEMENT DES AFFAIRES

La séance ouverte à 9H30

1. COURRIER « ARRIVEE »

La commission prend connaissance du courrier reçu

ü Divers fax (Bordereaux de versement et de paiement des amendes)

2. COURRIER « DEPART »

ü Notification aux clubs

ü Mises en demeures aux clubs redevables d’amendes

ü Remise cheque aux clubs qualifiés à la coupe d’Algérie.

3. TRAITEMENT DES AFFAIRES

RENCONTRES JOURNEE DU 20/03/2010

Affaire n° 048……………………… CO SETTARA

· Vu la lettre n° 142/DAF/2010 régularisation frais de gestion saison 2009-2010 avant le 15/01/2010

· Vu le télex n° 705 du 03/01/2010 dernière mise en demeure de paiement avant le 15/01/2010

· Vu l’article 98 du règlement du championnat de football amateur.

· Attendu que le club n’a pas honoré ses engagements dans les délais impartis.

· Attendu qu’à la date du 18/03/2010 (La veille du match) le club CO SETTARA n’a pas encore honoré ses engagements malgré la défalcation d’un point à la rencontre du 13/03/2010.

Par ces motifs

La commission des finances décide :

Une défalcation d’un (01) point est prélevée sur le total point du club CO SETTARA Match du 20/03/2010

Affaire n° 049 …………. Club ARBA BABOUCHE

· Vu la lettre n° 209/SEC/2010 régularisation frais de gestion et amende saison 2009-2010 avant le 08/02/2010

· Vu l’article 98 du règlement du championnat de football amateur.

· Attendu que le club n’a pas honoré ses engagements dans les délais impartis.

· Attendu qu’à la date du 18/03/2010 (La veille du match) le club ARB AIN BABOUCHE n’a pas encore honoré ses engagements malgré la défalcation d’un point à la rencontre du 13/02/2010.

Par ces motifs

La commission des finances décide :

Une défalcation d’un (01) point est prélevée sur le total point du club ARB AIN BABOUCHE Match du 20/03/2010

RENCONTRES JOURNEE DU 27/03/2010

Affaire n° 050 …………. Club ARBA BABOUCHE

· Vu la lettre n° 209/SEC/2010 régularisation frais de gestion et amende saison 2009-2010 avant le 08/02/2010

· Vu l’article 98 du règlement du championnat de football amateur.

· Attendu que le club n’a pas honoré ses engagements dans les délais impartis.

· Attendu qu’à la date du 25/03/2010 (La veille du match) le club ARB AIN BABOUCHE n’a pas encore honoré ses engagements malgré la défalcation d’un point à la rencontre du 20/03/2010.

Par ces motifs

La commission des finances décide :

Une défalcation d’un (01) point est prélevée sur le total point du club ARB AIN BABOUCHE Match du 27/03/2010

NB/ sous toutes réserves.