COMMISSION REGIONALE DES FINANCES
COMMISSION REGIONALE DES FINANCES
REUNION DU 18 AVRIL 2010
Membres présents
MESSIEURS/ BOUSSA – BENCHELLOUG - BOUATIA et ACHOUB
ORDRE DU JOUR
1. COURRIER « ARRIVEE »
2. COURRIER « DEPART »
3. TRAITEMENT DES AFFAIRES
La séance ouverte à 10H00
1. COURRIER « ARRIVEE »
La commission prend connaissance du courrier reçu
ü Divers fax (Bordereaux de versement et de paiement des amendes)
2. COURRIER « DEPART »
ü Notification aux clubs
ü Mises en demeures aux clubs redevables d’amendes
ü Remise cheque aux clubs qualifiés à la coupe d’Algérie.
ü
3. TRAITEMENT DES AFFAIRES
RENCONTRES JOURNEE DU 03/04/2010
Affaire n° 051 …………. Club ARBA BABOUCHE
· Vu la lettre n° 209/SEC/2010 régularisation frais de gestion et amende saison 2009-2010 avant le 08/02/2010
· Vu l’article 98 du règlement du championnat de football amateur.
· Attendu que le club n’a pas honoré ses engagements dans les délais impartis.
· Attendu qu’à la date du 01/04/2010 (La veille du match) le club ARB AIN BABOUCHE n’a pas encore honoré ses engagements malgré la défalcation d’un point à la rencontre du 27/03/2010.
Par ces motifs La commission des finances décide :
Une défalcation d’un (01) point est prélevée sur le total point du club ARB AIN BABOUCHE Match du 03/04/2010
RENCONTRES JOURNEE DU 10/04/2010
Affaire n° 052 …………. Club ARBA BABOUCHE
· Vu la lettre n° 209/SEC/2010 régularisation frais de gestion et amende saison 2009-2010 avant le 08/02/2010
· Vu l’article 98 du règlement du championnat de football amateur.
· Attendu que le club n’a pas honoré ses engagements dans les délais impartis.
· Attendu qu’à la date du 08/04/2010 (La veille du match) le club ARB AIN BABOUCHE n’a pas encore honoré ses engagements malgré la défalcation d’un point à la rencontre du 03/04/2010.
Par ces motifs La commission des finances décide :
Une défalcation d’un (01) point est prélevée sur le total point du club ARB AIN BABOUCHE Match du 10/04/2010
Affaire n° 053……………………… CO SETTARA
· Vu la lettre n° 344/DAF/2010 régularisation frais de gestion saison 2009-2010 avant le 05/04/2010
· Vu le télex n° 1006 du 24/03/2010 dernière mise en demeure de paiement amende avant le 05/04/2010
· Vu l’article 98 du règlement du championnat de football amateur.
· Attendu que le club n’a pas honoré ses engagements dans les délais impartis.
· Attendu qu’à la date du 08/04/2010 (La veille du match) le club CO SETTARA n’a pas encore honoré ses engagements.
Par ces motifs La commission des finances décide :
Une défalcation d’un (01) point est prélevée sur le total point du club CO SETTARA Match du 10/04/2010
RENCONTRES JOURNEE DU 17/04/2010
Affaire n° 054 …………. Club ARBA BABOUCHE
· Vu la lettre n° 209/SEC/2010 régularisation frais de gestion et amende saison 2009-2010 avant le 08/02/2010
· Vu l’article 98 du règlement du championnat de football amateur.
· Attendu que le club n’a pas honoré ses engagements dans les délais impartis.
· Attendu qu’à la date du 15/04/2010 (La veille du match) le club ARB AIN BABOUCHE n’a pas encore honoré ses engagements malgré la défalcation d’un point à la rencontre du 10/04/2010.
Par ces motifs La commission des finances
décide :
Une défalcation d’un (01) point est prélevée sur le total point du club ARB AIN BABOUCHE Match du 17/04/2010
Affaire n° 055……………………… CO SETTARA
· Vu la lettre n° 344/DAF/2010 régularisation frais de gestion saison 2009-2010 avant le 05/04/2010
· Vu le télex n° 1006 du 24/03/2010 dernière mise en demeure de paiement amende avant le 05/04/2010
· Vu l’article 98 du règlement du championnat de football amateur.
· Attendu que le club n’a pas honoré ses engagements dans les délais impartis.
· Attendu qu’à la date du 15/04/2010 (La veille du match) le club CO SETTARA n’a pas encore honoré ses engagements malgré la défalcation d’un point à la rencontre du 10/04/2010.
Par ces motifs La commission des finances
décide :
Une défalcation d’un (01) point est prélevée sur le total point du club CO SETTARA Match du 17/04/2010