Les Règlements Généraux
de la Fédération Algérienne de Football
Août 2007
SOMMAIRE
TITRE I : STRUCTURES (de l'article 1 à l'article 45)
Chapitre 1 : La fédération
Chapitre 2 : Les ligues
Chapitre 3 : Les structures et les commissions
Chapitre 4 : Le club
Chapitre 5 : Le joueur
TITRE II : OBLIGATIONS DES CLUBS ET DES DIRIGEANTS (de l'article 46 à l'article 57)
Chapitre 1 : Obligations des clubs
Chapitre 2 : Obligations des dirigeants
Chapitre 3 : Assurances
TITRE III : LA LICENCE (de l'article 58 à l'article 96)
Chapitre 1 : Type de licences
Chapitre 2 : Obtention de la licence
Chapitre 3 : Périodes d'enregistrement
Chapitre 4 : Qualification
Chapitre 5 : Transfert de joueur
Chapitre 6 : Transferts internationaux
Chapitre 7 : Agent de joueurs
TITRE IV : LES COMPETITIONS (de l'article 97 à l'article 156) Chapitre 1 : Organisation des compétitions
Chapitre 2 : Déroulement des rencontres
Chapitre 3 : Participation aux rencontres
Chapitre 4 : Commissaires aux matchs et arbitres
TITRE V : LES SÉLECTIONS (de l'article 157 à l'article 159)
TITRE VI : PROCÉDURES ET INFRACTIONS (de l'article 160 à l'article 194)
Chapitre 1 : Procédures (Réserves et recours)
Chapitre 2 : Infractions
TITRE VII : DOPAGE (de l'article 195 à l'article 198)
TITRE VIII : DISPOSITIONS FINALES (de l'article 199 à l'article 205)
ANNEXE I : RÈGLEMENT DES COMPÉTITIONS DE LA COUPE D'ALGÉRIE
ANNEXE II : RÈGLEMENT DU STATUT ET DU TRANSFERT DES JOUEURS PROFESSIONNELS
ANNEXE III: RÈGLEMENT DE LA CHAMBRE DE RÉSOLUTION DES LITIGES
ANNEXE IV: CODE DE L'ÉTHIQUE
Le code disciplinaire en intégralité
Les règlements Généraux en intégralité